Vous venez d’acheter une maison ? La fosse septique est non-conforme et doit être remplacée ? L’assainissement des sanitaires comporte beaucoup de paramètres qu’il faut prendre en compte. C’est pourquoi, il est important de suivre les indications à la lettre. Pour vous guider, voici différentes démarches concernant la mise à la norme de vos travaux de remplacement de fosse septique.

Remplacer une fosse septique : la raison pour laquelle il faut le faire

Plusieurs cas peuvent survenir pour que vous envisagiez de rénover vos sanitaires :

• • Un mauvais diagnostic déterminé par le SPANC

• • Une fosse septique ancienne : rendre conforme l’installation en la transformant en fosse toute eau ou la condamner définitivement,

• • Une fosse toute eau obsolète : rénover certains parties des éléments de la fosse,
  • Uun changement de système d’assainissement pour être dans la tendance : opter pour un épandage en filtre zéolite par exemple.

1- Le SPANC ou Le Service Public d’Assainissement Non Collectif

Si après la visite effectuée par le SPANC un mauvais verdict tombe, vous devez donc procéder à quelques changements au niveau de la fosse septique. Cela concerne le plus souvent la transformation d’une fosse septique en fosse toute eau. Le propriétaire a un délai de 4 ans pour la réalisation des travaux de mise en conformité, sauf en cas d’exception.

NB : si la non-conformité d’une fosse toute eau est déclarée lors de la vente d’un bien immobilier, l’acheteur ne dispose que d’un an pour tout remettre à la norme.

2- Les normes en vigueur :

Le propriétaire doit se raccorder au système d’assainissement collectif de sa commune,

Dans la mesure où la localité ne possède pas d’infrastructure adéquate, le propriétaire doit mettre aux normes de la fosse septique.

Le volume de la fosse toute eau dépend de la taille du logement.

Pour l’assainissement individuel de votre maison, vous devez avoir impérativement :

• • des canalisations pour la collecte des eaux usées provenant des sanitaires,

• • une fosse toutes eaux pour le prétraitement,

• • une fosse septique avec épandage ou par un matériau de substitution,

• • Sans oublier, le dispositif de traitement pour l’épuration des effluents.

Respecter les distances de sécurité d’installation afin d’éviter une contamination :

• • 3 mètres dans les limites de la propriété,

• • 3 mètres de toute végétation et plantation,

• • 5 mètres de distance par rapport à l’habitation,

• • 35 mètres de distance entre un puits et un captage d’eau potable.

NB : Les installations doivent être hors des zones de :

• • culture,

• • voie de circulation,

• • stationnement de voitures,

• • stockage de charges lourdes.

Remplacer une fosse septique : les démarches à suivre

Les systèmes d’assainissement non collectif dure en moyenne 10 à 25 ans, selon le SPANC. Mais cela dépend également de la qualité des matériaux et la façon dont vous entretenez les sanitaires.
Pour les cuves en béton, la durée de vie est plus longue. Il suffit juste de changer la plupart des éléments tels que la pompe, les raccordements, les filtres, etc.

Étape 1 : étude des sols

Cette démarche doit être faite par un bureau d’études ou une entreprise spécialisée dans la caractérisation des sols.

Étape 2 : permis de construire

Il faut déclarer les travaux de rénovation au SPANC qui par la suite fera un contrôle de routine des sanitaires. Si tout est en ordre, le SPANC, vous remettra en amont un document de validation.

Étape 3 : comparaison des tarifs

Avant d’arrêter votre choix sur une entreprise experte en mise en norme d’une fosse septique, faites tout d’abord une comparaison de plusieurs devis, car ce genre de travaux coûte généralement cher.

Étape 4 : comblement de l’ancienne fosse

Vous devez prévoir soit la dépose ou le remblayage de votre ancienne fosse ou procéder à un terrassement.

Étape 5 : récupération des eaux de pluie

Vous devez aussi installer un système de récupération des eaux de pluie. Mais avant cette étape, faites nettoyer et désinfecter au préalable le réservoir ou la fosse.